PartagerTrafic de HFC : plus de 344 tonnes de SAO et de HFC saisis
Menée par l’Organisation mondiale des douanes en collaboration avec 17 administrations douanières nationales, l’opération DEMETER X a permis d’effectuer au second semestre 2024 99 saisies liées au non-respect du protocole de Montréal, représentant plus de 344 tonnes de SAO et de HFC.
Depuis 2009, les opérations DEMETER, pilotées par l’Organisation mondiale des douanes (OMD), ont pour objectif d’intercepter les transferts illégaux de déchets dangereux, notamment plastiques, ainsi que de substances appauvrissant la couche d’ozone (SAO) et d’hydrofluorocarbures (HFC), qui contribuent au réchauffement climatique et à la dégradation de l’environnement.
Au cours du second semestre 2024, la dixième édition de l’opération DEMETER a mobilisé un nombre record de 110 administrations douanières et permis d’effectuer 450 saisies [1]. En 2023, l’opération DEMETER IX avait impliqué 106 administrations et enregistré 338 infractions [2].
Parmi les saisies de 2024, 324 concernaient des déchets, 99 des SAO, HFC et équipements contenant ou fonctionnant avec des substances réglementées par le protocole de Montréal, et 27 d’autres produits, y compris des produits soumis à des restrictions ou des interdictions, tels que les produits chimiques dangereux.
Les HFC ont constitué la majeure partie du trafic, tant au niveau du nombre de saisies que des quantités saisies. Au total, plus de 344 tonnes de SAO et de HFC ont été saisies, ainsi que 11 620 appareils contenant ou fonctionnant avec des substances réglementées, représentant 24 tonnes.
La lutte contre ce commerce illégal nécessite une coopération internationale, mais aussi nationale, impliquant les agences chargées de mettre en œuvre les réglementations relatives à la circulation des produits ciblés. 17 administrations douanières nationales ont signalé des saisies liées à des substances contrôlées en vertu du protocole de Montréal et de l’amendement de Kigali. Les administrations de Gambie, de Bulgarie et d’Italie se sont distinguées par le nombre de saisies. En termes de quantités saisies, le Sri Lanka est arrivé en tête, suivi par l’Italie et la Macédoine du Nord.
Sources
[1] Organisation mondiale des douanes. Opération DEMETER X. https://www.wcoomd.org/fr/media/newsroom/2024/november/operation-demeter-x.aspx
[2] Organisation mondiale des douanes. Opération DEMETER IX. https://www.wcoomd.org/fr/media/newsroom/2023/december/operation-demeter-ix-in-fighting-the-trafficking-of-wastes-and-ozone-depleting-substances.aspx
Crédits image : Organisation mondiale des douanes.