PartagerBientôt une taxe sur les HFC en France ?
Dans la « Feuille de route pour la transition écologique » qu’il a publiée à l’issue de « la Conférence Environnementale » qui s’est tenue les 14 et 15 septembre 2012 à Paris, le gouvernement français évoque la mise à l’étude d’un projet de taxe éventuelle sur les gaz fluorés à effet de serre utilisés en tant que frigorigènes.
Dans la « Feuille de route pour la transition écologique » qu’il a publiée à l’issue de « la Conférence Environnementale » qui s’est tenue les 14 et 15 septembre 2012 à Paris, le gouvernement français évoque la mise à l’étude d’un projet de taxe éventuelle sur les gaz fluorés à effet de serre utilisés en tant que frigorigènes : à la page 18 du document (alinéa 7), on peut lire : « En matière de lutte contre le changement climatique, le Gouvernement …. mènera des travaux d’expertise sur l’opportunité de mettre en place une taxe sur les GES fluorés utilisés comme fluides frigorigènes…. ».
Une telle taxe, qui viserait avant tout les HFC, existe déjà dans des pays comme le Danemark, la Suède, la Norvège, la Slovénie et, plus récemment, l’Australie.
Une telle taxe, qui viserait avant tout les HFC, existe déjà dans des pays comme le Danemark, la Suède, la Norvège, la Slovénie et, plus récemment, l’Australie.