PartagerArrêté du 20 décembre 2007 relatif à l'agrément des organismes prévus à l'article 15 du décret n° 2007-737 du 7 mai 2007 relatif à certains fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques.
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Arrêté du 20 décembre 2007 relatif à l'agrément des organismes prévus à l'article 15 du décret n° 2007-737 du 7 mai 2007 relatif à certains fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques et climatiques.
- Identifiant de la fiche : 2008-1861
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - n. 7
- Date d'édition : 17/01/2008
Liens
Voir la source
-
Réglementation des fluides frigorigènes : des t...
- Date : 09/2008
- Langues : Français
- Source : La revue pratique du froid et du conditionnement d'air - n. 968
Voir la fiche
-
Fluides frigorigènes : la nouvelle réglementati...
- Auteurs : CAVALIER G., SIMONNET M.
- Date : 12/2008
- Langues : Français
- Source : Revue générale du Froid & du Conditionnement d'air - n. 1089
Voir la fiche
-
Arrêté du 29 février 2016 modifiant les arrêtés...
- Date : 10/03/2016
- Langues : Français
- Source : Journal officiel de la République française, Lois et Décrets
Voir la fiche
-
Dossier : fluides frigorigènes.
- Auteurs : HAËNTJENS H., LE MERCIER P.
- Date : 06/2006
- Langues : Français
- Source : CLIM Prat. - n. 80
Voir la fiche
-
Arrêté du 24 août 1998 relatif aux prescription...
- Date : 21/09/1998
- Langues : Français
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - vol. 130 - n. 219
Voir la fiche