Résultats de recherche

Paris Agreement.

Accord de Paris.

• Auteurs : UNITED NATIONS (NATIONS UNIES)
• Date d'édition : 2015
• Langues :
• Mots-clés : Réchauffement planétaire, Réglementation, Monde
• Formats : Site web

Recommandé par l'IIF

Regulation (EU) No 517/2014 - F-gas regulation.

Règlement (UE) n° 517-2014 - Règlement F-gaz.

• Auteurs : European Commission
• Date d'édition : 04/2014
• Langues : Français, Anglais, Allemand, Bulgare, Danois, Espagnol, Grec, Hongrois, Italien, Néerlandais, Roumain, Slovène, Tchèque
• Mots-clés : Réglementation, HFC, Europe, Union européenne
• Formats : Site web, PDF

Le règlement F-Gas : objectifs et impacts.

• Auteurs : LASSERRE V., HEYNDRICKX F., RIVOALLON R., et al.
• Date d'édition : 06/2014
• Langues : Français
• Mots-clés : Réglementation, Réchauffement planétaire, Généralité, Union européenne, HFC, Effet de serre
• Source : Revue générale du Froid & du Conditionnement d'air - vol. 103 - n. 1144

Recommandé par l'IIF

Regulation (EU) 2024/573 of 7 February 2024 on fluorinated greenhouse gases - F-gas regulation.

Réglement (UE) 2024/573 du 7 février 2024 sur les gaz fluorés à effet de serre - Règlement F-gaz.

• Auteurs : European Commission
• Date d'édition : 07/02/2024
• Langues : Français, Anglais, Multilingue
• Mots-clés : Réglementation, Union européenne, HFC, GWP, Confinement, Récupération
• Formats : PDF, Site web

Panoramica delle normative che limitano l’uso degli HFC. Focus sulla Regolamentazione Europea sui Gas Fluorurati.

Tour d’horizon des règlementations limitant l’utilisation des HFC. Le point sur le Règlement F-gaz de l’UE.

• Auteurs : IIF-IIR, KAUFFELD M.
• Date d'édition : 01/2015
• Langues : Italien
• Mots-clés : Réglementation, Union européenne, Synthèse, Monde, HFC, F-gaz (gaz fluore), Frigorigène
• Source : Industria & Formazione - vol. 39 - n. 385
• Formats : PDF

Transport frigorifique : un des secteurs les plus réglementés.

• Date d'édition : 11/09/2014
• Langues : Français
• Mots-clés : Personnel, Réglementation, France, Chaîne du froid, Logistique, Transport frigorifique

Synthèse des règlements d'exécution 2015-2065, 2015-2067 et 2015-2068 conformément au règlement (UE) n° 517/2014 du Parlement européen et du Conseil.

• Auteurs : Cemafroid
• Date d'édition : 2015
• Langues : Français
• Mots-clés : Formation, Réglementation, Union européenne, Certification, HFC, F-gaz (gaz fluore), Étiquetage, Frigorigène

Document IIF

Overview of regulations restricting HFC use. Focus on the EU F-Gas Regulation, 26^th Informatory Note on refrigeration technologies.

Tour d’horizon des règlementations limitant l’utilisation des HFC. Le point sur le Règlement F-gaz de l’UE, 26e Note d'Information sur les technologies du froid.

• Auteurs : IIF-IIR, KAUFFELD M.
• Date d'édition : 01/2015
• Langues : Anglais, Français
• Mots-clés : Réglementation, Union européenne, Synthèse, Monde, HFC, F-gaz (gaz fluore), Frigorigène
• Formats : PDF

Visión general de normas que restringen el uso de HFC. Enfoque del reglamento de la UE sobre gases fluorados (F-Gas). 26^a Nota Informativa del Instituto Internacional del Frío sobre Tecnología de Refrigeración.

Tour d’horizon des règlementations limitant l’utilisation des HFC. Le point sur le Règlement F-gaz de l’UE. 26e Note d'Information de l'IIF sur les technologies du froid.

• Auteurs : IIF-IIR, KAUFFELD M.
• Date d'édition : 03/2015
• Langues : Espagnol
• Mots-clés : Réglementation, Union européenne, Synthèse, Monde, HFC, F-gaz (gaz fluore), Frigorigène
• Source : Frío Calor Aire acondicionado
• Formats : PDF

Guidance on the future use of R404A and the new F Gas Regulations.

Recommandations sur l'utilisation future du R404A et les nouvelles réglementations F-Gaz.

• Auteurs : ACRIB
• Date d'édition : 11/2014
• Langues : Anglais
• Mots-clés : Réglementation, Union européenne, Recommandation, R404A, HFC, GWP, Frigorigène
• Source : http://www.acrib.org.uk

Comparison of global food traceability regulations and requirements.

Comparaison des réglementations et exigences concernant la traçabilité alimentaire mondiale.

• Auteurs : CHARLEBOIS S., STERLING B, HARATIFAR S., et al.
• Date d'édition : 08/2014
• Langues : Anglais
• Mots-clés : Réglementation, Produit alimentaire, Comparaison, Tracabilité, Régulation, Synthèse, Surveillance, Monde
• Source : Comprehensive reviews in food science and food safety - vol. 13 - n. 5

Regulation (EU) No 517/2014 of the European Parliament and of the Council of 16 April 2014 on fluorinated greenhouse gases and repealing Regulation (EC) No 842/2006.

Règlement (UE) No 517/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux gaz à effet de serre fluorés et abrogeant le Règlement (CE) No 842/2006.

• Date d'édition : 20/05/2014
• Langues : Anglais
• Mots-clés : Étancheite, Réglementation, Union européenne, HFC, F-gaz (gaz fluore), Contrôle, Fuite, Frigorigène
• Source : Journal officiel de l'Union européenne, L - vol. 57

Règlement (UE) 2024 / 573 dit “F-Gas“: Vade-mecum Opérateurs / Détenteurs.

• Auteurs : AFCE
• Date d'édition : 02/2024
• Langues : Anglais, Français
• Mots-clés : Réglementation, HFC, GWP, Union européenne, HFO, Étancheite, Équipement frigorifique, Conditionnement d'air, Conditionnement d'air mobile, Refroidisseur, Pompe à chaleur, Transport frigorifique
• Formats : PDF

Document IIF

Study of European F-gas regulation impact on refrigerated transport equipment.

Étude de l’impact de la réglementation européenne sur les gaz fluorés sur les équipements de transport frigorifique. 

• Auteurs : CAVALIER G., VALET O., HARDY M., BOUREZ D., FERTEL C.
• Date d'édition : 21/08/2023
• Langues : Anglais
• Mots-clés : F-gaz (gaz fluore), Norme, Transport frigorifique, Transport routier, France, Réglementation, HFC, HFO
• Source : Proceedings of the 26^th IIR International Congress of Refrigeration: Paris , France, August 21-25, 2023.
• Formats : PDF

Procédés de congélation, de surgélation et procédés émergents : vers une évolution de la règlementation?

• Auteurs : LE BAIL A.
• Date d'édition : 09/2017
• Langues : Français
• Mots-clés : Réglementation, Température de congélation, Application alimentaire, Synthèse, Surgélation, Surfusion, Congélation
• Source : Revue générale du Froid & du Conditionnement d'air - n.1165

Canada : Entrée en vigueur des réglementations sur les HFC (en anglais)

Le 16 avril 2018, un amendement au Règlement canadien sur les substances appauvrissant la couche d'ozone et les halocarbures de remplacement est entré en vigueur, garantissant le plein respect par le Canada de ses obligations en vertu de...

• Date de publication : 22/06/2018
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation

USA : L'EPA confirme deux réglementations pour réduire les émissions de HFC.

Réduction progressive des HFC : l'Agence de Protection de l'Environnement américaine EPA annonce l’interdiction de plusieurs frigorigènes HFC et renforce la réglementation sur les taux de fuite.

• Date de publication : 17/01/2017
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation

Daimler accepte d'utiliser le R1234yf, afin de se conformer aux règlementations de l'UE (en anglais)

Daimler accepte d'utiliser temporairement le fluide frigorigène R1234yf, mais passera progressivement au CO2 à partir de l'année prochaine. (en anglais)

• Date de publication : 06/12/2015

Réglementation sur les HFC

Les États-Unis continuent de légiférer sur les HFC. L’Inde, le Salvador et la Serbie ratifient l’Amendement de Kigali. 

• Date de publication : 25/10/2021

Le point sur la réglementation mondiale sur les frigorigènes

La réglementation mondiale sur les gaz fluorés évolue, avec de nouvelles ratifications de l'Amendement de Kigali (incluant la Chine), l’actualisation du PRP de certains frigorigènes par le GIEC, et cinq pays...

• Date de publication : 07/09/2021
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation

Dernières nouvelles sur la réglementation des frigorigènes inflammables

Dans la mesure où de nombreux frigorigènes alternatifs à faible PRP sont inflammables, l'évolution de la réglementation de ces frigorigènes est une question qui donne lieu à de nombreux débats et initiatives.

• Date de publication : 31/12/2019
• Sujets : Réglementation

Réglementation HFC en Europe et aux États-Unis

Début octobre, un accord provisoire a été conclu pour la mise à jour du règlement F-Gaz en Europe, et les États-Unis ont annoncé des mesures limitant le PRP des frigorigènes utilisés dans plusieurs types...

• Date de publication : 24/10/2023
• Sujets : Réglementation

États-Unis : dernières nouvelles sur la réglementation des HFC

La Cour d'appel du district de Columbia aux États-Unis a rétabli les restrictions concernant la transition entre des substances appauvrissant la couche d'ozone et les HFC à GWP élevé.  

• Date de publication : 24/04/2020
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation

Dernières actualités sur la réglementation en Europe

Le Règlement européen “F-Gaz" et la norme EN 378 sont actuellement en cours de révision au niveau européen. Dernières nouvelles sur ces deux textes phares. 

• Date de publication : 29/03/2022

Les dernières tendances de la réglementation mondiale en matière d'économie d'énergie (en anglais)

Un résumé des dernières tendances issu du JARN.

• Date de publication : 14/08/2017
• Sujets : Réglementation

France : le Ministère de la Transition énergétique et solidaire vient de publier plusieurs documents sur la réglementation des HFC

Le 22 novembre 2017, le Ministère de la Transition énergétique et solidaire a publié deux documents qui récapitulent les différentes réglementations sur les HFC en vigueur au niveau international, européen, et national.

• Date de publication : 01/12/2017
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation

La nouvelle réglementation sur les dates de congélation du poisson surgelé suscite un débat (en anglais)

Le nouveau Règlement de l'UE n° 1169/2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires doit entrer en vigueur le 13 décembre 2014. Selon ces nouvelles règles, la première date à laquelle un poisson a été congelé doit...

• Date de publication : 21/10/2014

Dernières nouvelles en matière de réglementation : règlement REACH, taxe HFC en France et adoption de l’Amendement de Kigali aux États-Unis

Nouveau report pour le règlement REACH ainsi que pour la taxe HFC en France. Adoption de l’Amendement de Kigali aux États-Unis. 

• Date de publication : 12/12/2022
• Sujets : Réglementation

France : la taxation sur les HFC est abandonnée

Contrairement à l’Espagne, la taxation des fluides frigorigènes ne sera pas instaurée en France, comme l’a confirmé le ministère de l’Ecologie lors du salon Sifa.

• Date de publication : 10/12/2015
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation

Kyoto Protocol: ratification status

The Kyoto Protocol aims to reduce greenhouse gas (including HFC) emissions in developed countries by at least 5% with respect to the 1990 levels, during the period 2008-2012. The Kyoto Protocol was open for signature as of March 16, 1998 and will...

• Date de publication : 27/07/2004

Examen de la règlementation F-gas - Contribution de l'IIF

L'IIF a répondu à la consultation de la Commission européenne « Gaz à effet de serre fluorés - révision des règles de l'UE (2015-20) » qui vise à recueillir avis et suggestions sur la mise à jour du Règlement...

• Date de publication : 06/09/2020
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation, Environnement

Communiqué présenté par Didier Coulomb, Directeur Général de l'IIF, à la MOP 28

Communiqué présenté par le Directeur Général de l’Institut International du Froid (IIF) pendant la 28e Réunion des Parties au Protocole de Montréal (MOP-28) à Kigali (10-14 octobre...

• Date de publication : 29/03/2020
• Sujets : Pays en développement, Réglementation, Environnement

Communiqué présenté par Didier Coulomb, Directeur Général de l'IIF, à la COP 21

Communiqué présenté par Didier Coulomb, Directeur Général de l’Institut International du Froid (IIF), à la 21e Conférence de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (COP 21)...

• Date de publication : 29/03/2020
• Sujets : Réglementation, Environnement

L’IIF s’implique activement lors de l’édition africaine francophone des Ateliers de Jumelage pour les responsables du protocole de Montréal, les décideurs politiques en efficacité énergétique et les points focaux des mécanismes financiers

Des responsables de 21 pays d’Afrique francophone se sont réunis à Tunis pour la 3e édition des Ateliers de Jumelage, axée sur le froid durable et l’efficacité énergétique. Souhir Hammami et Marco...

• Date de publication : 25/10/2024
• Sujets : Environnement

Nouvelles des membres de l'IIF: l’expérience du Cemafroid pour la certification F-Gaz reconnue en Italie.

Le groupe Tecnea, actionnaire majoritaire du Cemafroid, membre biefaiteur de l'IIF, vient de se voir accrédité pour délivrer les certifications d’entreprise (attestations de capacité) au travers de sa filiale Tecnea Italia.

• Date de publication : 13/08/2014
• Sujets : Réglementation

Nouveau dans l'Encyclopédie : liste actualisée des pays ayant ratifié l'amendement de Kigali

À partir des dernières données des Nations unies, nous avons élaboré une liste interactive des pays ayant ratifié l'Amendement de Kigali. 

• Date de publication : 11/07/2024
• Sujets : Réglementation

L’IIF à la COP13/MOP36 et à la COP29 pour souligner le rôle clé d’un froid durable pour tous dans la lutte contre le changement climatique

Octobre et novembre 2024 marquent la tenue de la COP 13/MOP 36 et de la COP 29, deux rendez-vous internationaux majeurs dans la lutte contre le changement climatique et la défense de l’avenir de notre planète....

• Date de publication : 31/10/2024
• Sujets : Réglementation, Environnement, Généralités

Des membres collectifs de l'IIF réagissent au projet de révision de la F-Gaz

L'AFF, l'AFCE et le Snefcca ont communiqué leurs réactions sur le projet de révision de la F-Gaz. Les deux organisations attirent l'attention sur la difficulté à suivre les préconisations prévues à l'heure...

• Date de publication : 23/08/2022
• Sujets : Réglementation

Nouvelles des membres de l'IIF: AFCE

L'AFCE a publié un document de vulgarisation du Règlement F-Gaz.

• Date de publication : 01/12/2014
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation

30e Conférence des Parties au Protocole de Montréal à Quito, Équateur (en anglais)

La 30e Conférence des Parties au Protocole de Montréal s'est déroulée à Quito (Équateur) du 5 au 9 novembre 2018. Didier Coulomb, Directeur Général de l'IIF, y a fait une déclaration.

• Date de publication : 22/11/2018
• Sujets : Alternatives aux HFC, Réglementation

Participation de l'IIF à la 31e Réunion des Parties (MOP 31)

La 31e Réunion des Parties (MOP 31) s'est tenue du 4 au 8 novembre 2019 en Italie, au siège de la FAO. La déclaration de Rome concernant la réduction des pertes alimentaires y a été signée.

• Date de publication : 29/11/2019
• Sujets : Réglementation, Environnement, Généralités

Participation de l'IIF au "Road Show" sud-africain

Le Département des affaires environnementales sud-africain, en collaboration avec l'ONUDI, a organisé du 11 au 22 juin 2018 une tournée de présentation de son plan d'élimination des HCFC dans les principales villes d'Afrique du Sud.

• Date de publication : 08/08/2018
• Sujets : Pays en développement, Alternatives aux HFC, Réglementation

Professionnels, participez à un questionnaire sur la chaîne du froid des vaccins contre la COVID-19

L’Association Française du Froid (AFF) met en ligne un bref questionnaire destiné aux professionnels de la chaîne du froid des vaccins afin d’enrichir le travail de la sous-commission dédiée à la chaine du froid...

• Date de publication : 25/10/2021
• Sujets : Technologie, Réglementation

Pas à pas vers un bond de géant! Les Parties au Protocole de Montréal poursuivent les discussions sur les HFC.

La semaine dernière, une nouvelle étape a été entamée vers un accord global sur la réduction progressive des substances appauvrissant la couche d'ozone. L'événement été précédé de la médiatisation de nouvelles propositions d'amendement au...

• Date de publication : 29/04/2015
• Sujets : Réglementation

Communiqué présenté par Didier Coulomb, Directeur Général de l'IIF, à la MOP 31

Communiqué présenté par le Directeur Général de l’Institut International du Froid (IIF) pendant la 31e Réunion des Parties au Protocole de Montréal (MOP-31) à Rome (4-8 novembre...

• Date de publication : 03/04/2020
• Sujets : Pays en développement, Réglementation, Environnement

Statut de l'Amendement de Kigali par pays

Liste des 163 pays ayant accepté, approuvé ou ratifié l'Amendement de Kigali en date du 15 novembre 2024.

• Dernière mise à jour : 15/11/2024
• Langues : Anglais
• Thèmes : Réglementation et normalisation (protocoles de Montréal et de Kyoto…)

Propriétés thermophysiques des frigorigènes HFC

Les propriétés thermophysiques de plus de 100 frigorigènes HFC, incluant aussi bien les HFC purs que les mélanges.

• Dernière mise à jour : 17/06/2022
• Langues : Anglais
• Thèmes : HFC, Mélanges, HFO et HCFO

Potentiel de réchauffement planétaire (GWP) des frigorigènes à base de HFC

À partir des dernières données actualisées du rapport RTOC 2022 du PNUE, nous avons compilé les valeurs de GWP (ou PRP en français) sur 100 ans et sur 20 ans des frigorigènes à base...

• Dernière mise à jour : 15/09/2023
• Langues : Français, Anglais
• Thèmes : HFC

Propriétés thermophysiques des frigorigènes HFO

Les propriétés thermophysiques de plus de 50 frigorigènes HFO, incluant aussi bien les HFO purs que les mélanges.

• Dernière mise à jour : 17/06/2022
• Langues : Anglais
• Thèmes : Mélanges, HFO et HCFO