Réglementations relatives aux HFC et évolution des émissions de CO2 au Japon, en Europe et aux États-Unis
Le numéro de janvier 2025 du JARN revient sur les récentes évolutions des réglementations concernant les HFC et des émissions de CO2 provenant de frigorigènes au Japon, en Europe et aux États-Unis.
Au Japon, le gouvernement vise à limiter la consommation des HFC à environ 11 millions de tonnes d’équivalent CO2 d’ici 2026. Bien que les progrès aient été soutenus, notamment grâce au développement d’équipements utilisant des frigorigènes à faible PRP, des mesures plus strictes seront nécessaires pour atteindre les objectifs futurs. Les taux de récupération des frigorigènes se sont améliorés au fil des années et, en 2022, les émissions de frigorigènes des systèmes commerciaux ont été estimés en légère baisse, conformément à la législation du pays.
L’Europe a réalisé d’importantes avancées depuis la mise en œuvre du règlement F-Gaz en 2006. Des amendements notables en 2015 et en mars 2024 ont renforcé le contrôle des mélanges de HFC et de HFO. Ils incluent également l’obtention obligatoire d’une certification pour les techniciens travaillant avec des frigorigènes à faible PRP, ainsi que l’interdiction d’utiliser certains frigorigènes ayant un PRP supérieur à 2500 pour la maintenance. Selon le JARN, ces mesures devraient continuer à améliorer les normes opérationnelles dans l’ensemble de l’UE. [En savoir plus sur le règlement F-Gaz]
Aux États-Unis, la loi sur l’innovation et la fabrication (AIM Act) de 2020 a fixé un objectif ambitieux de réduction de 85 % de la production et de la consommation de HFC d’ici 2036. Des échéances spécifiques ont été établies pour la substitution des frigorigènes dans les systèmes frigorifiques et de conditionnement d’air des supermarchés. L’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA) a par ailleurs accompli des progrès significatifs dans la récupération des HFC, avec une augmentation notable des quantités récupérées, en particulier en 2023. Ces mesures sont capitales pour réduire les émissions de CO2 et favoriser la transition vers des frigorigènes plus durables. [En savoir plus sur la réglementation des HFC aux États-Unis]
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