Annexe au décret n. 96-405 du 26 avril 1996 relatif à la partie réglementaire du livre VIII (nouveau) du code rural.

Type d'article : Article

Résumé

Ce texte du code rural français traite notamment de l'organisation de l'enseignement agricole et de l'enseignement supérieur et vétérinaire agricole.

Détails

Titre original : Annexe au décret n. 96-405 du 26 avril 1996 relatif à la partie réglementaire du livre VIII (nouveau) du code rural.
Identifiant de la fiche : 1997-0592
Langues : Français
Sujet : Réglementation
Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - annexe n. 113
Date d'édition : 15/05/1996
Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.

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Thèmes : Recherche, enseignement et formation;
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Mots-clés : Formation; Réglementation; France; Élevage; Conception; Application agricole