PartagerAvis aux utilisateurs de certaines substances qui appauvrissent la couche d'ozone (CFC, halons, tétrachlorure de carbone, 1,1,1 trichloroéthane).
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Avis aux utilisateurs de certaines substances qui appauvrissent la couche d'ozone (CFC, halons, tétrachlorure de carbone, 1,1,1 trichloroéthane).
- Identifiant de la fiche : 1994-1311
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - 4718.
- Date d'édition : 25/03/1993
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
Liens
Voir la source
Indexation
- Thèmes : Réglementation et normalisation (protocoles de Montréal et de Kyoto…)
- Mots-clés : Réglementation; France; CFC; Substitut; Frigorigène
-
Décret n° 92-950 du 2 septembre 1992 portant pu...
- Date : 09/09/1992
- Langues : Français
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - 12396-12400; 3 tabl.; 2 append.
Voir la fiche
-
REDUCTION DES CFC : UNE CONVENTION SOUPLE POUR ...
- Date : 1989
- Langues : Français
- Source : La revue pratique du froid et du conditionnement d'air - vol. 44 - n. 682
Voir la fiche
-
La surveillance de la couche d'ozone. Réglement...
- Date : 05/1996
- Langues : Italien
- Source : Industria italiana del Freddo - vol. 50 - n. 3
Voir la fiche
-
EFFECTS OF CFC REGULATIONS ON HEAT PUMPS IN AUS...
- Auteurs : HALOZAN H.
- Date : 06/1991
- Langues : Anglais
- Source : IEA HPC Newsl. - vol. 9 - n. 2
Voir la fiche
-
QUID DE L'APRES CFC.
- Auteurs : HAINBACH C.
- Date : 08/10/1991
- Langues : Français
- Source : J. CCI - vol. 2 - n. 10
Voir la fiche