Loi sur la pollution de l'air.
The clean air Act.
Auteurs : Environ. Law Inst.
Type de monographie : Autre
Résumé
Il s'agit du texte de loi américain après les amendements apportés en 1990. Il aborde les sujets suivants : la qualité de l'air, la destruction de l'ozone, la pollution provoquée par les gaz d'échappement des automobiles et des avions, etc.
Détails
- Titre original : The clean air Act.
- Identifiant de la fiche : 1994-1352
- Langues : Anglais
- Sujet : Réglementation
- Édition : Environ. law inst. - États-unis/États-unis
- Date d'édition : 1991
- Source : Source : 42 U.S.C. 7401-7671q; 186 p. (21 x 29.7).
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
Indexation
-
Proposition modifiée de directive du Conseil re...
- Date : 18/08/1998
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 41 - n. C 259
Voir la fiche
-
A PROCEDURAL GUIDE ON SICK BUILDING SYNDROME.
- Auteurs : LIEBHABER F. B.
- Date : 1987
- Langues : Anglais
- Source : NTIS - AD-A180 263; 28 p.; ref.
Voir la fiche
-
ENCEINTE A EMPOUSSIEREMENT CONTROLE : UNE PARTI...
- Auteurs : MICHEL J.
- Date : 05/1991
- Langues : Français
- Source : Process Mag. - n. 1061
Voir la fiche
-
The clean air act amendments (CAAA) and Califor...
- Auteurs : MESTER Z. C.
- Date : 1992
- Langues : Anglais
- Source : Am. chem. Soc., Div. Pet. Chem., Prepr. - vol. 37 - n. 3
Voir la fiche
-
Echec à la fraude.
- Auteurs : STIRPE D.
- Date : 1997
- Langues : Français
- Source : Notre Planète - vol. 9 - n. 2
Voir la fiche