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CFC : LA REGLEMENTATION EUROPEENNE.

Auteurs : BRIAN C.

Type d'article : Article

Résumé

TEXTE INTEGRAL DU REGLEMENT (CEE) N 3322/88 DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES DU 14 OCTOBRE 1988 RELATIF A CERTAINS CHLOROFLUOROCARBONES ET HALONS QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE. LE TEXTE EST ACCOMPAGNE D'UN COURT COMMENTAIRE FAISANT NOTAMMENT ETAT DES RECOMMANDATIONS DE LA REUNION DE NAIROBI (SEPTEMBRE 1989) EN FAVEUR D'UNE ACCELERATION DE LA REDUCTION DES CFC INCRIMINES. J.R.

Détails

  • Titre original : CFC : LA REGLEMENTATION EUROPEENNE.
  • Identifiant de la fiche : 1990-2198
  • Langues : Français
  • Sujet : Réglementation
  • Source : J. RPF - n. 695
  • Date d'édition : 1989
  • Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.

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