Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés électriques à usage ménager.
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés électriques à usage ménager.
- Identifiant de la fiche : 1996-1267
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 37 - n. C 390
- Date d'édition : 31/12/1994
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
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Indexation
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Thèmes :
Applications domestiques (réfrigérateurs, congélateurs);
Froid industriel, commercial et domestique : réglementation et normes;
Efficacité energétique, économie d'énergie;
Equipements frigorifiques : réglementation et normes - Mots-clés : Réglementation; Réfrigerateur domestique; Performance; Europe; Efficacité énergétique; Congélateur domestique
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Study on energy efficiency standards for domest...
- Auteurs : Comm. Eur. Comm., BUHL-PEDERSEN P., LEBOT B., MICHEL P., NASCIMENTO C., OSTERGAARD V., SZABO A., TRINES R., SLUIS S. van der
- Date : 1993
- Langues : Anglais
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Proposition modifiée de directive du Parlement ...
- Date : 20/02/1996
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 39 - n. C 49
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Décision de la Commission du 26 novembre 1996 é...
- Date : 13/12/1996
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 39 - n. L 323
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Directive 96/57/CE du Parlement européen et du ...
- Date : 18/09/1996
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 39 - n. L 236
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- Date : 09/10/2001
- Langues : Anglais
- Source : Symposium 2001. Directives/regulations: new drafts, implementation of amendments and revisions; consequences for the European refrigeration/air conditioning markets.
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