PartagerAvis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil relative à des valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant".
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Avis du Comité économique et social sur la "Proposition de directive du Conseil relative à des valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant".
- Identifiant de la fiche : 1999-1243
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 41 - n. C 214
- Date d'édition : 10/07/1998
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
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Indexation
- Thèmes : Réglementation et normalisation (protocoles de Montréal et de Kyoto…)
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