La réglementation internationale dans le domaine du froid et des halons.
Type d'article : Article de périodique
Résumé
Ce document présente sous forme de tableaux les réglementations concernant la production, la consommation, l'utilisation et la récupération des CFC, HCFC et halons, au niveau de la CEE en général et dans 22 pays d'Europe (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Royaume-Uni, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Républiques tchèque et slovaque, Roumanie, Suède, Suisse), en référence au Protocole de Montréal et à ses amendements.
Détails
- Titre original : La réglementation internationale dans le domaine du froid et des halons.
- Identifiant de la fiche : 1994-1299
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : Dehon Serv. - 44 p.; tabl.
- Date d'édition : 24/06/1993
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
Liens
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Indexation
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Thèmes :
CFC;
Frigorigènes, frigoporteurs : réglementation et normes - Mots-clés : Réglementation; CEE; CFC; Monde; Halon; Europe
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Règlement (CEE) n° 594/91 du Conseil du 4 mars ...
- Date : 14/03/1991
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - n. L 67
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Règlement (CEE) n° 3952/92 du Conseil du 30 déc...
- Date : 31/12/1992
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - n. L 405
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LES CFC ET L'OZONE.
- Auteurs : JAL DUASO M.
- Date : 03/1991
- Langues : Espagnol
- Source : IBERICA - vol. 71 - n. 329
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Phase-out deadlines in OECD countries for ozone...
- Date : 1993
- Langues : Anglais
- Source : Glob. environ. Change Rep. - spec. n.
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CONSOLIDATION DES MESURES DE PRECAUTION CONCERN...
- Date : 25/11/1982
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - n. L 329
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