PartagerCONSOLIDATION DES MESURES DE PRECAUTION CONCERNANT LES CHLOROFLUOROCARBONES DANS L'ENVIRONNEMENT.
Type d'article : Article
Résumé
Décision du Conseil du 15 novembre 1982.
Détails
- Titre original : CONSOLIDATION DES MESURES DE PRECAUTION CONCERNANT LES CHLOROFLUOROCARBONES DANS L'ENVIRONNEMENT.
- Identifiant de la fiche : 1983-1632
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation, Environnement
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - n. L 329
- Date d'édition : 25/11/1982
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
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Indexation
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Thèmes :
CFC;
Frigorigènes, frigoporteurs : réglementation et normes - Mots-clés : Réglementation; Halogène; CEE; CFC; Environnement; Frigorigène
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Règlement (CEE) n° 594/91 du Conseil du 4 mars ...
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LES RISQUES DE REDUCTION DE L'OZONE DUE AUX CFC.
- Auteurs : VIVET F.
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PROTECTION OF STRATOSPHERIC OZONE. FINAL RULE.
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- Langues : Anglais
- Source : Fed. Regist. - vol. 53 - n. 156 (40 CFR part 82)
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- Langues : Néerlandais
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