PartagerDirective 96/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 septembre 1996 concernant les exigences en matière de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés électriques à usage ménager.
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Directive 96/57/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 septembre 1996 concernant les exigences en matière de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés électriques à usage ménager.
- Identifiant de la fiche : 1997-2864
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 39 - n. L 236
- Date d'édition : 18/09/1996
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
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Indexation
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Thèmes :
Applications domestiques (réfrigérateurs, congélateurs);
Froid industriel, commercial et domestique : réglementation et normes;
Equipements frigorifiques : réglementation et normes - Mots-clés : Réglementation; Application domestique; Consommation d'énergie; Électricité; Réfrigerateur domestique; Performance; Europe; Congélateur domestique
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Proposition modifiée de directive du Parlement ...
- Date : 20/02/1996
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 39 - n. C 49
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Performance of household electrical appliances....
- Date : 01/1997
- Langues : Anglais
- Source : Aust.-N. Z. Stand., Adv. Publ. Draft - EL-15-23-0350-1-96-18; 32 p.; fig.; tabl.; 4 append.
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Performance of household electrical appliances....
- Date : 01/1997
- Langues : Anglais
- Source : Aust.-N. Z. Stand., Adv. Publ. Draft - EL-15-23-0340-1-96-17; 117 p.; fig.; tabl.; 17 append.
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Avis relatif à l'application du décret n. 94-56...
- Date : 28/03/1995
- Langues : Français
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - vol. 127 - n. 74
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Avis relatif à l'application de l'arrêté du 16 ...
- Date : 27/03/1995
- Langues : Français
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - vol. 127 - n. 74
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