Proposition modifiée de directive du Conseil relative à des valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant.
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Proposition modifiée de directive du Conseil relative à des valeurs limites pour l'anhydride sulfureux, les oxydes d'azote, les particules et le plomb dans l'air ambiant.
- Identifiant de la fiche : 1999-1261
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation, Environnement
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 41 - n. C 259
- Date d'édition : 18/08/1998
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
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Indexation
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Loi n. 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et...
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