Circulaire n. 93/18 du 12 juillet 1993 modifiant et complétant la circulaire du 19 juillet 1982 modifiée relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail.
Type d'article : Article
Résumé
Cette circulaire complète l'annexe de la circulaire du 19 juillet 1982 modifiée relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail.
Détails
- Titre original : Circulaire n. 93/18 du 12 juillet 1993 modifiant et complétant la circulaire du 19 juillet 1982 modifiée relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail.
- Identifiant de la fiche : 1994-3267
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation, Environnement
- Source : Bull. off. Minist. Trav. Empl. Form. prof. - n. 93-16
- Date d'édition : 09/1993
Liens
Voir la source
Indexation
-
Arrêté du 28 juin 1999 portant sur l'agrément d...
- Date : 18/08/1999
- Langues : Français
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - vol. 131 - n. 290
Voir la fiche
-
Proposition modifiée de directive du Conseil re...
- Date : 18/08/1998
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 41 - n. C 259
Voir la fiche
-
NOTE TECHNIQUE DU 5 NOVEMBRE 1990 RELATIVE A L'...
- Date : 1990
- Langues : Français
- Source : Bull. off. Minist. Trav. Empl. Form. prof. - n. 90.24
Voir la fiche
-
Loi n. 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et...
- Date : 01/01/1997
- Langues : Français
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - vol. 129 - n. 1
Voir la fiche
-
Valeurs limites d'exposition professionnelle au...
- Date : 1994
- Langues : Français
- Source : Cah. Notes doc. - n. 155
Voir la fiche