Deuxième proposition modifiée de décision du Conseil relative au cinquième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherche et d'enseignement (1998-2002).
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Deuxième proposition modifiée de décision du Conseil relative au cinquième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherche et d'enseignement (1998-2002).
- Identifiant de la fiche : 1999-1267
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation, Environnement
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 41 - n. C 106
- Date d'édition : 06/04/1998
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
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