PartagerProposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés électriques à usage ménager.
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés électriques à usage ménager.
- Identifiant de la fiche : 1996-3162
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 38 - n. C 308
- Date d'édition : 20/11/1995
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
Liens
Voir la source
Indexation
-
Thèmes :
Applications domestiques (réfrigérateurs, congélateurs);
Froid industriel, commercial et domestique : réglementation et normes;
Equipements frigorifiques : réglementation et normes - Mots-clés : Réglementation; Consommation d'énergie; Réfrigerateur domestique; Recommandation; Performance; Europe
-
Directive 94/2/CE de la Commission, du 21 janvi...
- Date : 17/02/1994
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 37 - n. L 45
Voir la fiche
-
Position commune (CE) n. 15-96, arrêtée par le ...
- Date : 24/04/1996
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 39 - n. C 120
Voir la fiche
-
Directive 96/57/CE du Parlement européen et du ...
- Date : 18/09/1996
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 39 - n. L 236
Voir la fiche
-
Avis relatif à l'application de l'arrêté du 16 ...
- Date : 27/03/1995
- Langues : Français
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - vol. 127 - n. 74
Voir la fiche
-
Avis relatif à l'application du décret n. 94-56...
- Date : 28/03/1995
- Langues : Français
- Source : J. off. Répub. fr., Lois Décrets - vol. 127 - n. 74
Voir la fiche