PartagerPosition commune (CE) n. 15-96, arrêtée par le Conseil le 11 mars 1996, concernant les exigences en matière de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils électriques à usage ménager.
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Position commune (CE) n. 15-96, arrêtée par le Conseil le 11 mars 1996, concernant les exigences en matière de rendement énergétique des réfrigérateurs, congélateurs et appareils électriques à usage ménager.
- Identifiant de la fiche : 1997-0289
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 39 - n. C 120
- Date d'édition : 24/04/1996
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
Liens
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Proposition de directive du Parlement européen ...
- Date : 20/11/1995
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 38 - n. C 308
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Reducing energy use of domestic refrigerators.
- Auteurs : SLUIS S. M. van der
- Date : 20/08/1995
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- Source : For a Better Quality of Life. 19th International Congress of Refrigeration.
- Formats : PDF
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Study for the Commission of the European Commun...
- Auteurs : TRINES R. L.
- Date : 12/05/1993
- Langues : Anglais
- Source : Energy Efficiency in Refrigeration and Global Warming Impact.
- Formats : PDF
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Directive 96/57/CE du Parlement européen et du ...
- Date : 18/09/1996
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- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 39 - n. L 236
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