PartagerProposition de règlement (CE) du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.
Type d'article : Article
Détails
- Titre original : Proposition de règlement (CE) du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.
- Identifiant de la fiche : 1999-1253
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation, Environnement
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 41 - n. C 286
- Date d'édition : 15/09/1998
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
Liens
Voir la source
Indexation
-
Position commune (CE) n. 19/1999 du 23 février ...
- Date : 04/05/1999
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 42
Voir la fiche
-
Décision de la Commission du 16 décembre 1999 c...
- Date : 12/01/2000
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 43 - n. L 7
Voir la fiche
-
Exposé des motifs relatif au projet de règlemen...
- Date : 1998
- Langues : Français
- Source : CEE - 33 p.; 4 tabl.
Voir la fiche
-
Council decision of 4 March 2002 concerning the...
- Date : 14/03/2002
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - n. L 72
Voir la fiche
-
Règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement Europé...
- Date : 21/11/2000
- Langues : Français
- Source : Les économies d'énergie dans le froid en agroalimentaire : de la bonne utilisation des fluides frigorigènes. Journée française du Froid. Recueil des conférences.
Voir la fiche