PartagerExposé des motifs relatif au projet de règlement du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.
Type d'article : Article de périodique
Détails
- Titre original : Exposé des motifs relatif au projet de règlement du Conseil relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.
- Identifiant de la fiche : 1999-2591
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation, Environnement
- Source : CEE - 33 p.; 4 tabl.
- Date d'édition : 1998
- Document disponible en consultation à la bibliothèque du siège de l'IIF uniquement.
Liens
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Indexation
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Proposition de règlement (CE) du Conseil relati...
- Date : 15/09/1998
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 41 - n. C 286
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Position commune (CE) n. 19/1999 du 23 février ...
- Date : 04/05/1999
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Commun. Inf. - vol. 42
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Décision de la Commission du 16 décembre 1999 c...
- Date : 12/01/2000
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 43 - n. L 7
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Règlement (CE) n° 2037/2000 du Parlement Europé...
- Date : 21/11/2000
- Langues : Français
- Source : Les économies d'énergie dans le froid en agroalimentaire : de la bonne utilisation des fluides frigorigènes. Journée française du Froid. Recueil des conférences.
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Action on ozone./ L'action pour l'ozone.
- Auteurs : ONU Environnement (ex-PNUE)
- Date : 11/1996
- Langues : Anglais
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