PartagerREGLEMENT (CEE) N 3620-90 DE LA COMMISSION DU 14 DECEMBRE 1990 RELATIF A LA DETERMINATION DE L'ORIGINE DES VIANDES ET ABATS, FRAIS, REFRIGERES OU CONGELES, DE CERTAINS ANIMAUX DES ESPECES DOMESTIQUES.
Type d'article : Article
Résumé
REGLEMENTATION CEE RELATIVE A LA DEFINITION DU PAYS D'ORIGINE OU L'ABATTAGE A EU LIEU, POUR LES ANIMAUX DOMESTIQUES RELEVANT DES CODES NC 0101 A 0104. (Bibliogr. int. CDIUPA, FR., 90-267525.
Détails
- Titre original : REGLEMENT (CEE) N 3620-90 DE LA COMMISSION DU 14 DECEMBRE 1990 RELATIF A LA DETERMINATION DE L'ORIGINE DES VIANDES ET ABATS, FRAIS, REFRIGERES OU CONGELES, DE CERTAINS ANIMAUX DES ESPECES DOMESTIQUES.
- Identifiant de la fiche : 1992-0463
- Langues : Français
- Sujet : Réglementation
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 33 - n. L 351
- Date d'édition : 1990
Liens
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Indexation
- Thèmes : Réglementation et normalisation (protocoles de Montréal et de Kyoto…)
- Mots-clés : Réglementation; CEE; Viande; Réfrigeration; Europe; Congélation
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UN/ECE STANDARD FOR POULTRY MEAT AND EXPLANATOR...
- Date : 1986
- Langues : Français
- Source : CEE/ECE - ECE.AGRI.86; 37 p.; 37 phot.; 5 ref.
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- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 34 - n. L 98
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REGLEMENT (CEE) N 338-91 DU CONSEIL DU 5 FEVRIE...
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- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 34 - n. L 41
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DIRECTIVE DU CONSEIL DU 20 JUIN 1989 FIXANT LES...
- Date : 1989
- Langues : Français
- Source : J. off. Communautés eur., Légis. - vol. 32 - n. 181
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- Auteurs : MAUFRAIS B.
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- Langues : Français
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